L'EXPLOITATION DES CARRIERES : nouveaux régimes juridiques, règl

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L'EXPLOITATION DES CARRIERES : nouveaux régimes juridiques, règl

Sommaire
Classification des gîtes de substances minérales. Les différentes formes juridiques de l'exploitation d'une carrière. Expropriation et évaluation d'une carrière. Règles comptables et fiscales propres aux industries de carrières. Réglementation de l'exploitation des carrières. Réglementation, compétences, sanctions et procédures. Réglementation applicable en fin d'exploitation.


Public
Ingénieurs civils, ingénieurs des mines, professionnels de l'environnement, géologues, juristes...

 

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