Sommaire L'entreprise sociétaire : Notions générales - La société, personne juridique. Les sociétés non immatriculées - Etude approfondie des principales formes sociétaires : La société en nom collectif. La société à responsabilité limitée. La société anonyme. Les sociétés civiles - Notions sur les autres formes de sociétés - Les restructurations. Les groupes. Les groupements. Public Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit, aux candidats préparant la MSTCF et la MSG. Resumé Conforme au programme officiel de l'expertise comptable, cet ouvrage est également destiné aux étudiants préparant le MSTCF et la MSG, ainsi qu'aux étudiants de droit. Il intègre les évolutions les plus récentes en droit des sociétés et autres groupements et constitue un outil de travail efficace, notamment par la présence de nombreux tableaux mettant en évidence les aspects fondamentaux des thèmes abordés. Au lecteur désireux de se familiariser avec la réalités de l'entreprise personne morale, il propose des cas pratiques dont le corrigé est publié séparément.
Sommaire
Le droit du travail et de la sécurité sociale : Les points clés du droit du travail. Droit de la sécurité sociale : principales données chiffrées. La fiscalité. Les dates à respecter.
Public
Professeurs et étudiants en droit fiscal, social et droit du travail. Responsables Ressources Humaines et du personnel dans les entreprises et aussi les particuliers désireux de connaître leurs droits
Resumé
Le droit du travail et le droit de la sécurité sociale, ainsi que le droit fiscal, jouent un rôle majeur dans le fonctionnement des entreprises, et dans la vie des particuliers. Ces matières donnent lieu à de fréquents litiges. L'ouvrage est conçu comme étant une synthèse des questions les plus pratiques de droit fiscal et social. Il s'agit d'un véritable condensé des réglementations. Ce livre fait le point sur la législation et sur les spécificités du droit du travail et de la sécurité sociale et de la fiscalité à prendre en compte pour être en conformité avec la loi, éviter les pièges, connaître ses droits et optimiser sa propre situation.
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Classification des gîtes de substances minérales. Les différentes formes juridiques de l'exploitation d'une carrière. Expropriation et évaluation d'une carrière. Règles comptables et fiscales propres aux industries de carrières. Réglementation de l'exploitation des carrières. Réglementation, compétences, sanctions et procédures. Réglementation applicable en fin d'exploitation.
Public
Ingénieurs civils, ingénieurs des mines, professionnels de l'environnement, géologues, juristes...