LE BUDGET DE L'UNION EUROPEENNE-Tome2

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CONTENU :

Cet ouvrage présente le budget de l’Union européenne, ses ressources et ses dépenses, mais également sa procédure d’adoption et les contrôles mis en place, tant lors du prélèvement des ressources que lors de l’utilisation des fonds communautaires.
Les ressources du budget de l’Union européenne sont en pleine évolution, reflétant ainsi les incertitudes actuelles de la construction communautaire. Aussi, l’identification des ressources s’avère primordiale.
Quant aux dépenses, leur compréhension permet de bénéficier au mieux des fonds communautaires et de cerner les éventuelles subventions disponibles.
Cet ouvrage, pédagogique et extrêmement complet, s’adresse à un public diversifié. Cet ouvrage s’adresse tout particulièrement utile aux étudiants, chercheurs, mais également aux responsables politiques.
 
A la suite de l’obtention de son D.E.A de droit communautaire en 2003 (Université de Lyon III-Jean Moulin), Matthieu HOUSER est devenu Docteur en droit en 2008.
Professionnellement, après une expérience de Cadre dans la fonction publique territoriale, il est
désormais Maître de Conférences en droit public à l’Université de Franche-Comté, spécialisé notamment dans les questions financières.
 

Matthieu HOUSER, Maître de conférences en droit public à l’Université de Franche-Comté, Membre du C.R.J.F.C. (Centre de Recherche Juridique de l’Université de Franche-Comté).

9782747217316
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Sommaire
Classification des gîtes de substances minérales. Les différentes formes juridiques de l'exploitation d'une carrière. Expropriation et évaluation d'une carrière. Règles comptables et fiscales propres aux industries de carrières. Réglementation de l'exploitation des carrières. Réglementation, compétences, sanctions et procédures. Réglementation applicable en fin d'exploitation.

Public
Ingénieurs civils, ingénieurs des mines, professionnels de l'environnement, géologues, juristes...

 

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Sommaire
I. Quel rôle pour la fonction juridique ? II. Quelle organisation pour la fonction juridique ? III. Quels outils pour la fonction juridique ?

Public
Cet ouvrage répond aux différentes questions que se posent les chefs d'entreprise, les directeurs financiers, les secrétaires généraux, les directeurs juridiques et les juristes d'entreprises.

 

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Cet ouvrage est le fruit de nombreux enseignements universitaires dispensés, notamment, à l’Université de Paris Sud XI, à des étudiants de M1 et M2, orientés prioritairement vers le droit de l’entreprise, la finance et les affaires.  Plus séances de séminaire, que cours magistral et travaux dirigés, l’esprit et le contenu de ce livre s’articule selon une présentation usuelle en MASTER. D’une part, un versant Théorique, dans lequel le professeur expose de manière synthétique les règles de base essentielles et, d’autre part, complément indispen-sable, un versant Pratique qui permet à l’apprenant de se livrer à un travail personnel lui permettant, par ailleurs, de tester ses connaissances et sa compréhension de la matière (exercices corrigés). Cette méthode a fait ses preuves.

Jean-Paul BRANLARD est Maître de conférences, Enseignant-chercheur à la Faculté de Droit Jean Monnet (Université Paris Sud XI). « Produit » de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), il est docteur d’Etat en droit privé, diplômé de l’Institut d’Etudes judiciaires et lauréat de l’Institut de Criminologie. Il est aussi l’auteur de nombreux ouvrages pédagogi-ques en Droit des affaires et de l’entreprise et d’un grand nombre d’articles à caractère juridique.

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