Le constitutionnalisme octroyé

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Ce livre aurait pu être une simple histoire du pouvoir constituant au XIXe s., dans des pays ayant connu une phase de regain du pouvoir royal survenant après de tumultueux épisodes révolutionnaires. Il l’est, en partie ; le lecteur y trouvera les débats juridiques et politiques sur cette question lors des périodes de contestation de la souveraineté nationale dans trois contrées sélectionnées à dessein : la Restauration pour la France ; la monarchie tumultueuse du Portugal, de l’octroi de la Charte en 1826 à sa chute en 1910 ; l’Empire du Brésil, depuis l’indépendance. Toutefois, nous avons cru bon de proposer autre chose, en portant un nouvel éclairage sur le phénomène peu étudié de l’octroi. Limiter son étude à l’offre autoritaire d'une constitution ne peut rendre justice aux tentatives doctrinales et institutionnelles présentées ici : l’octroi a rarement été conçu comme une fin, venant consacrer et garantir un ordre constitutionnel immuable. La nature étant dynamique, il s’agissait au contraire de proposer une étape venant terminer la Révolution, en permettant de profiter des bienfaits supposés du constitutionnalisme moderne. Ce programme ne saurait se contenter d’acclimater les pays visés au « siècle des constitutions » : il convenait aussi de réfléchir sur l’échec de textes qui, bien qu’émaillant l’Europe depuis le XVIIIe siècle., n’ont su donner satisfaction, engendrant ces tristes constitutions nominales dont fait déjà mention Malouet sous la Constituante ; il importait enfin de prévenir un usage immodéré et permanent du pouvoir constituant, propre au monde d'aujourd'hui. Nous proposons donc, sous la forme d'un itinéraire, l'histoire d'un pouvoir constituant et d'un constitutionnalisme conservateurs, faisant la part belle aux garanties morales et divines d'antan, tout en veillant à acclimater les valeurs modernes du droit public aux mœurs de peuples peu réceptifs du fait d'une éducation politique jugée insuffisante.

 

Publiciste et historien des idées juridiques et politiques, Oscar Ferreira (CREDESPO - Université de Bourgogne) est spécialiste des dernières périodes monarchiques en France et dans le monde lusophone. Ses travaux portent notamment sur le pouvoir royal, le pouvoir constituant, la notion de quatrième pouvoir (conservateur, régulateur, neutre...) ou encore le krausisme juridique. Il est l'auteur d'une thèse, à paraître, sur Le pouvoir royal (1814-1848). A la recherche du quatrième pouvoir ?

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