Sommaire
Tome I : 1. Le viol. II. Attentats à la pudeur, outrage public à la pudeur. III.Assassinat. IV. Homicide volontaire, violences. V. Attaque à main armée. VI. Vols. VII. Incendie volontaire. VIII. Crime, délit et filiation. IX. Parricide, matricide. X. Crédibilité de la victime. XI. Partie civile. Tome II : I. Expertise psychiatrique et déontologie. II. Réalisation de l'expertise psychiatrique et médico-psychologique. III. La psychiatrie. IV. La métapsychologie, la psychopathologie, théorie et concepts psychanalytiques. V. Caractère, tempérament et personnalité. VI. Examens complémentaires.
Public
Cet ouvrage est un instrument de travail très précieux pour les médecins : psychiatres, psychologues, mais aussi pour les juges, les magistrats...
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Tome I : 1. Le viol. II. Attentats à la pudeur, outrage public à la pudeur. III.Assassinat. IV. Homicide volontaire, violences. V. Attaque à main armée. VI. Vols. VII. Incendie volontaire. VIII. Crime, délit et filiation. IX. Parricide, matricide. X. Crédibilité de la victime. XI. Partie civile. Tome II : I. Expertise psychiatrique et déontologie. II. Réalisation de l'expertise psychiatrique et médico-psychologique. III. La psychiatrie. IV. La métapsychologie, la psychopathologie, théorie et concepts psychanalytiques. V. Caractère, tempérament et personnalité. VI. Examens complémentaires.
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Cet ouvrage est un instrument de travail très précieux pour les médecins : psychiatres, psychologues, mais aussi pour les juges, les magistrats...
Resumé
Ce récit est en fait la chronique de l’action syndicale à laquelle participe un médecin hospitalier dans la mouvance du pouvoir entre mai 1981 et novembre 1998. Le lecteur y trouvera l’écho des luttes politico - syndicales qui agitent le monde hospitalier depuis plusieurs décennies, l’enjeu étant de savoir si l’hôpital français se montrera capable d’entrer dans le XXIème siècle et d’y relever les défis de tous ordres. Dr Francis PEIGNE, est Professeur au Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris. Il est Officier de la Légion d’Honneur et Commandeur de l’Ordre National du Mérite.
Sommaire
La prescription radiologique et l'expertise médicale - État antérieur en radiologie - Valeur médico-légale de l'imagerie rachidienne - Valeur médico-légale des traumatismes craniens - Pathologie traumatique du pied - L'évolution et les limites de l'échographie materno-fœtale - Radiothérapie et Médecine légale - AMEDOC.
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Resumé
L'AMEDOC organise régulièrement des colloques, consacrés à des sujets médico-légaux. Parmi les plus récents, on peut citer : les traumatisés crâniens graves, le préjudice esthétique, le préjudice sexuel, la tierce personne et le retentissement professionnel. La réunion organisée à Deauville, en octobre 1997, conjointement avec la Société de Médecine Légale et de Criminologie de France, consacrée à "La pathologie sexuelle traumatique" a permis d'initier une réflexion médico-légale dont la synthèse est reprise dans le "Barème d'évaluation médico-légale" (Éditions ESKA, Paris, 2000). L'ouvrage présenté contient les éléments médicaux et médico-légaux utiles à l'évaluation des atteintes de la fonction sexuelle. L'AMEDOC dispose d'un site Internet : amedoc-asso.com sur lequel tout renseignement concernant l'AMEDOC, et la vie de la spécialité de l'évaluation du dommage corporel peut être trouvé.
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I. Fondements de la responsabilité médicale II. Le droit positif et son évolution...
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Resumé
Les relations entre le médecin et son patient, après avoir été, formellement, soumises au régime délictuel des articles 1382 et 1383 du code civil, qui imposait au patient de prouver la faute du médecin dans la survenance du dommage dont il lui demandait réparation, action qu'il ne pouvait engager que dans les 3 ans qui suivaient l'acte médical reproché, ont été qualifiées de "contractuelles" par un arrêt de 1936, connu sous le nom d'arrêt "MERCIER". Toutefois, elles n'avaient acquis, de l'aspect contractuel, que le régime de la prescription de l'action du patient qui passait de 3 à 30 ans. Pour ce qui concernait le régime juridique, c'est-à-dire la charge de la preuve et les causes d'exonération de la responsabilité médicale, il demeurait dominé par les règles de la responsabilité délictuelle, la Cour de Cassation faisant jouer un rôle inattendu, et contraire aux dispositions du Code Civil, à une distinction doctrinale : obligation de résultat- obligation de moyens. Le retour à l'orthodoxie juridique paraît avoir emprunté la voie tracée par l'article 1135 du code civil qui met en exergue, aux côtés de l'obligation principale de soins, l'existence des obligations contractuelles accessoires que sont les obligations d'information et de sécurité. L'obligation de soins, qui donne rarement lieu à contentieux, demeure, dans so contenu, une obligation de moyens (des soins consciencieux, attentifs et conformes aux données acquises de la science) : le fait de mettre à la charge du médecin la preuve de ses diligences n'implique pas une obligation de guérison. En revanche, l'obligation d'information, dont l'objet est de faire participer le patient au choix de l'acte thérapeutique, et l'obligation de sécurité, qui impose au médecin de ne pas aggraver l'état du patient, ne peuvent qu'être de résultat.
Sommaire
L'acte sexuelle féminin - La pathologie sexuelle dans les traumatismes du bassin - Les atteintes de la fonction génitale chez le blessé médullaire - Les atteintes de la fonction sexuelle d'origine neuropsychologique et iatrogène - Les atteintes de la fonction de procréation chez la femme - Les difficultés rencontrées par les experts - L'objectivation paraclinique des troubles - Les difficultés d'évaluation du préfudice sexuel post-traumatique - Sur l'indemnisation du préjudice sexuel en jurisprudence - Les modalités de l'indemnisation - Conclusions et propositions.
Resumé
L'AMEDOC organise régulièrement des colloques, consacrés à des sujets médico-légaux. Parmi les plus récents, on peut citer : les traumatisés crâniens graves, le préjudice esthétique, la tierce personne, le retentissement professionnel et l'imagerie médico-légale. La réunion organisée à Deauville, en octobre 1997, conjointement avec la Société de Médecine Légale et de Criminologie de France, consacrée à "La pathologie sexuelle traumatique" a permis d'initier une réflexion médico-légale dont la synthèse est reprise dans le "Barème d'évaluation médico-légale" (Éditions ESKA, Paris, 2000). L'ouvrage présenté contient les éléments médicaux et médico-légaux utiles à l'évaluation des atteintes de la fonction sexuelle. L'AMEDOC dispose d'un site Internet : amedoc-asso.com sur lequel tout renseignement concernant l'AMEDOC, et la vie de la spécialité de l'évaluation du dommage corporel peut être trouvé.
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I. Introduction au droit II. Le statut III. Les règles professionnelles III. La responsabilité.
Public
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants infirmiers, aux infirmiers et infirmières souhaitant faire un point sur l'évolution du droit professionnel ou cherchant des réponses précises aux interrogations de
Une trentaine d’auteurs de toutes disciplines, sous la direction de Christian Byk, ont mis en commun leurs expériences pratiques pour singulariser une série de cas cliniques (qui sera, nous l’espérons, complétée par d’autres), au regard des questions éthiques et juridiques qu’ils soulèvent.
Sommaire
Évaluation médicale - Organisation et satisfaction - La tierce personne - Le point de vue de l'assureur - Le point de vue de l'avocat - Le point de vue du magistrat - Analyse des besoins - Les temps de tierce personne - Le rôle de la famille - Le devenir à long terme - Synthèse de la table ronde : besoins non programmables - Synthèse de la table ronde : surveillance diffuse, présence...
Resumé
L'Association HANDIFACE organise régulièrement des séances de formation, destinées à ses membres, au cours desquelles des avis extérieurs sont constamment sollicités. Cette approche multidisciplinaire apparaît comme un des éléments essentiels de l'amélioration de la qualité des expertises. Plus exceptionnellement, l'association organise des présentations ou des débats plus larges. " La Tierce personne " est l'un des sujets d'évaluation les plus difficiles de l'expertise médicale des handicapés, et l'approche multidisciplinaire de cette problématique est apparue une priorité. L'association est inscrite, en qualité de personne morale, sur la liste des Experts près la Cour d'Appel d'Angers.
Public
Enseignants et étudiants des instituts de formation en soins infirmiers, praticiens infirmiers, juristes en droit de la Santé, étudiants en droit de la Santé
Resumé
"A l'évidence, le médecin ne peut plus ignorer le droit, et particulièrement les règles de responsabilité. S'il n'a pas à devenir un juriste, le médecin doit disposer des grandes clés d'analyse et d'informations actualisées. Le droit est une thérorie d'ensemble, mais il est aussi le reflet fidèle des interrogations et des contradictions sociales. Dès lors, la maîtrise de l'information juridique est une donnée intégrante de l'exercice médical. Loin d'être un obstacle, le droit est au service de la santé. La démarche légitime est de chercher à le comprendre.
En des termes rigoureux et clairs, aidé par son expérience des salles de soins et des audiences de tribunaux, Gilles Devers offre un panorama vivant de la responsabilité médicale.
• La théorie : les principes de responsabilité et les grandes règles des procès,
• Un lexique : les cents mots-clés de la responsabilité,
• La jurisprudence : deux cent décisions récentes classées, résumées et commentées.
Un supplément fait le point sur les grandes notions de droit et d'éthique."
Sommaire
"I. Le droit à la santé : le droit à la santé dans les législations nationales
Public
Cet ouvrage s'adresse au personnel hospitalier de tous niveaux, mais également au grand public, aux étudiants des écoles d'infrmières et universités de Médecine et d'Economie de la santé.
Public
Médecins, magistrats, juristes, éthiciens (praticiens et étudiants).
Resumé
La levée de corps médico-légale est une des étapes indispensables dans le cadre d'investigations criminelles. Il s'agit d'un examen spécialisé qui requiert des connaissances médico-légales suffisantes. Néanmoins, il est capital pour chaque médecin généraliste de savoir ce qu'on peut retirer d'un bon examen de corps, aussi bien dans le diagnostic d'une mort naturelle que d'une mort suspecte.
Sommaire
I. L'évolution de la législation régissant les risques professionnels dans la fonction publique et le régime général de la Sécurité Sociale. II. Les imprécisions des critères de l'accident du travail et de l'accident de trajet. III. Les pouvoirs de l'administration et les droits de l'agent. IV. Enquète sur les risques professionnels dans les établissements hospitaliers. V. Les garanties du risque professionnel. VI. L'adéquation entre le préjudice et la réparation. VII. La part de l'accident dans l'aptitude Physique-Astronomie au travail. VIII. Quelle prévention à l'hôpital public ? IX. L'administration contre le tiers responsable. X. Considérations européennes de droit comparé concernant l'assurance du risque professionnel.
Public
Il s'adresse au personnel hospitalier de tout niveau, aux juristes, aux avocats, aux services de sécurité sociale, mais également au grand public.
Sommaire
Constitution et rôle des compagnies d'experts judiciaires. Les réactions psycho-pathologiques et psychiatriques post-traumatiques. L'expertise médicale : droit et obligations des parties. Indemnisation des états séquellaires sans conséquences fonctionnelles mais susceptibles d'handicaper l'avenir. La responsabilité en gynécologie-obstétrique. L'expertise odontologique.
Public
Magistrats, juristes, experts juridiques, odontologues, traumatologues, gynéco-obstétriciens, sociologues, psychiatres, psychosociologues, éthiciens (praticiens et étudiants).
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