Résumé

Introduction : L’ARS de Bourgogne nous a notifié le montant des sanctions demandées par l’Assurance Maladie (3,68 Millions d’Euros) suite au Contrôle Qualité Externe 2009. Le montant définitif de ces sanctions sera fixé par la Commission de Contrôle après présentation d’un plan d’action visant à réduire les erreurs sanctionnées et à améliorer la qualité du PMSI. méthodes : Le plan d’action comprend trois axes d’amélioration. (1) Amélioration des pratiques concernant l’HJ: création, diffusion d’une check-list permettant de vérifier les conditions de facturation; travail spécifique sur l’HJ SIDA. (2) validations ciblées réalisées par le DIM. (3) Amélioration globale de la qualité de codage : 3.1 Amélioration du codage des actes. 3.2 Amélioration de la qualité des données administratives. 3.3 Formation et suivi des services cliniques. Résultats : La check–list est présenté à la CME, à deux réunions institutionnelles, à huit réunions de pôle et à six réunions de services spécifiques (Sida compris). Pour les GHM CMA, CMAS (GHM niveaux 2 à 4, B à D) un suivi est mis en place. Pour les séjours du GHM 01M30 (GHM 01M14V) 60 % des séjours ont été validés. L’amélioration du nombre d’actes saisis (22,7%) et corrigés (3%). Le ciblage des validations réalisées (60 % des séjours de réanimations, 100% des prélèvements d’organes et des infections ostéo-articulaires). Conclusion : L’amélioration de la qualité des données PMSI a un impact sur les études que nous réalisons, la recherche et l’épidémiologie. Ce plan d’action nous a permis de limiter les sanctions qui passent de 3 680 000 € à 740 000 €.

Mots-clés :

PMSI ; Contrôle de qualité externe, Plan d’action, Indus, Sanctions.